Franck Bonnetain

De: BONNETAIN (Franck, Jean, Louis)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « LETULLE DELOISON DRILHON-JOURDAIN »
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « acn notaires »
notaire
notaire_residence="Pierrefitte-sur-Seine (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000038578873(source JORF)
reprise de fonctions
12 Juin 201912/06/2019
De: BONNETAIN (Franck, Jean, Louis)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Maurice LETULLE, Guy DELOISON, Henry LETULLE, Véronique DRILHON-JOURDAIN et Arnaud DELOISON, notaires associés (société titulaire d'un office notarial)
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000034251942(source JORF)
nomination
22 Mars 201722/03/2017
De: Franck Bonnetain
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession pharmacien
Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2016
AFSN1630941A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: BONNETAIN Franck
Objet:
membres titulaires ayant voix délibérative de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé
HASX1530838S(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bonnetain (Franck)
Objet:
membres de jury des concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
2o
membres titulaires
Groupe:
Membres de jury des concours d'internat donnant accès
AFSN1530710A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Bonnetain (Franck)
professeur des universités - praticien hospitalier ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Bonnetain (Franck)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession pharmacien
Spécialité : pharmacie polyvalente
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2014
suppleant
AFSN1430696A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Bonnetain (Franck)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques, à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2012-2013, et affectées auprès des établissements suivants
CH&U de Besançon (UFR de médecine et de pharmacie de Besançon)
Groupe:
Centre hospitalier universitaire Besançon-Franche-Comté
professeur="CHU de Besançon"
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques, à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2012-2013, et"
JORFTEXT000026627018(source JORF)
nomination
14 Novembre 201214/11/2012
De: Bonnetain (Franck)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2012
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie
appliquée à la santé
Concours de type 2
JORFTEXT000026074849(source JORF)
admission
27 Juin 201227/06/2012
De: BONNETAIN (Franck)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2012
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
ETSM1230083S(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: BONNETAIN (Franck)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2011
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
ETSM1130213S(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: BONNETAIN (Franck)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2010
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
SASM1030105S(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: BONNETAIN (Franck)
Objet:
expert auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
SJSM0930047S(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009